Présentation de la marque La spéciale de l'île saint Martin
Déposée le 11 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sanchez guy expédition
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La spéciale de l'île saint Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sanchez guy expédition domicilié(e) Mas du Retour - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 459 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanchez guy expédition, M. SANCHEZ Guy domicilié(e) Mas du Retour - 34140 - MEZE - France.
La marque La spéciale de l'île saint Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sanchez guy expédition, SARL - Mas du Retour - 34140 - MEZE - France - SIREN 509459723
sanchez guy expédition, M. SANCHEZ Guy - Mas du Retour - 34140 - MEZE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699903 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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